Larticle L121-10 du code des assurances dispose qu’ «en cas de décès de l'assuré ou d'aliénation de la chose assurée, l'assurance continue de plein droit au profit de l'héritier ou de l'acquéreur». Pour que la transmission s’opère indépendamment de la volonté des parties, il est nécessaire que des conditions soient réunies. Aprèsl’article L. 121-17 du code des assurances, il est inséré un article L. 121-18 ainsi rédigé : « Art. L. 121-18. – Toute clause des contrats d’assurance tendant à subordonner le versement d’une indemnité en réparation d’un dommage causé par une catastrophe technologique au sens de l’article L. 128-1 à un immeuble bâti à sa reconstruction sur place est réputée Vul'article L. 113-1, alinéa 1er, du code des assurances : 10. Aux termes de ce texte, les pertes et les dommages occasionnés par des cas fortuits ou causés par la faute de l'assuré sont à la charge de l'assureur, sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police. Au sens de ce texte, une telle clause d'exclusion ne peut être Lavidéosurveillance – vidéoprotection au travail. Les caméras de surveillance sont aujourd’hui largement utilisées sur les lieux de travail. Si ces outils sont légitimes pour assurer la sécurité des biens et des personnes, ils ne peuvent pas conduire à placer les employés sous surveillance constante et permanente. VersionPDF. 1 L ’article L. 121-2 du Code des assurances prévoit la couverture, par l’assureur de responsabilité civile, des dommages causés par des personnes dont l’assuré est civilement responsable en vertu de l’article 1384 du Code civil, quelles que soient la nature et la gravité des fautes de ces personnes. Lesarticles R 417-10 et R 417-11 du Code de la route donnent une liste des cas où le stationnement est considéré comme gênant. Il s'agit par exemple : Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons. Sur les bandes et pistes cyclables ainsi qu'en bordure des bandes cyclables. Larticle L. 121-10 du code des assurances a vocation à s'appliquer et la transmission du contrat d'assurance accessoire à une cession d'actif a lieu de plein droit. (2°Chambre civile 24 octobre 2019 pourvoi n°18-159, BICC n°918 du 15 mars 2020 et Legifrance). L'assuré peut modifier jusqu'à son décès le nom du bénéficiaire du contrat d'assurance sur la vie, dès lors que sa volonté Commeprévu dans l’article L113-4 du Code des assurances, “l’assuré a droit en cas de diminution du risque en cours de contrat à une diminution du montant de la prime. Si l’assureur n’y consent pas, l’assuré peut dénoncer le contrat.”. Face à votre refus, je Leministre des solidarités et de la santé, Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et L.162-1-8 ; Vu l'avis de la Haute Autorité de santé du 24 septembre relatif à l'inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de la détection antigénique du virus SARS-CoV-2 sur Codedes assurances Dernière modification: 2022-07-01 Edition : 2022-07-01 Production de droit.org. Ces codes ne contiennent que du droit positif, les articles et éléments abrogés ne sont pas inclus. 2299 articles avec 5817 liens Permet de voir l'article sur legifrance Permet de retrouver l'article dans le plan Permet de lancer une recherche de jurisprudence judiciaire sur Ikigh. Le droit des assurances est un droit qui va impacter la conservation des Monuments Historiques puisque c’est lui qui va encadrer le contrat d’assurance dommage. Revenons donc à certaines bases du droit des assurances. 1 La comparaison des assurances entre elles. Les assurances de personnes sont soumises au principe forfaitaire, c’est à dire qu’en cas de dommage, l’assureur peut proposer une indemnisation » déconnectée du montant du préjudice. Ce qui n’est pas le cas des assurances dommages qui respectent le principe indemnitaire, c’est à dire, qu’en cas de dommage, l’assureur ne peut pas proposer une indemnisation supérieure au montant du dommage. Le but du principe indemnitaire, est d’éviter l’enrichissement de l’assuré. L’assuré peut avoir souscrit plusieurs assurances, c’est la sur-assurance. Mais même dans ce cas de figure, il ne pourra pas cumuler les indemnités. Par contre, en cas de refus de garantie par l’une des compagnies ou d’indemnisation partielle par l’une des compagnies, il pourra demander une pleine indemnisation à une autre compagnie dans laquelle il a souscrit un contrat d’assurance. Le principe indemnitaire permet la subrogation de l’assureur. En somme, une fois que l’assureur a indemnisé son assuré, il peut se retourner contre l’assureur du fautif » pour lui demander réparation des fonds transmis à l’assuré. On dit que l’assureur est subrogé dans les droits de l’assuré, puisqu’il récupère la faculté d’action juridique de son assuré contre l’auteur de son dommage. Cette subrogation en assurance de personnes n’est pas possible pour les assurances qui revêtent un caractère forfaitaire, mais reste possible pour les assurances de personnes qui revêtent un caractère indemnitaire prestations d’invalidité ou des indemnités journalières de maladie de par la loi de 1994 n° 94-678, et confirmé en jurisprudence [1]. Cette distinction entre les assurances forfaitaires et les assurances indemnitaires est à mettre en perspective avec d’autres types de classifications comme la classification entre les assurances sur la vie et les assurances non vie, puisque les assurances sur la vie sont des assurances d’épargne non basées sur un dommage. Cette distinction entre les assurances forfaitaires et les assurances indemnitaires est également à regarder à l’aune d’une autre distinction entre les assurances de dommage basées sur le principe de l’indemnisation et les assurances de personne qui sont majoritairement basées sur le forfait. Néanmoins, certaines assurances, comme les assurances santé, fonctionnent avec des garanties forfaitaires et indemnitaires. Rappelons enfin que concernant l’assurance vie du patrimoine historique cette distinction entre les assurances forfaitaires et les assurances indemnitaires peut jouer un rôle prépondérant si les assureurs décident de continuer d’implanter des garanties prévoyances dans les assurances vie. Les assurés qui seront indemnisés soit suivant le principe indemnitaire soit suivant le principe forfaitaire, de leur risque invalidité, santé, etc. Si les assureurs décident également d’innover en implantant des garanties de service et pourquoi pas des garanties liées à l’annulation d’actes, alors des garanties indemnitaires et des garanties forfaitaires seront comprises dans une assurance vie qui initialement ne comportait ni l’une, ni l’autre de ces garanties. Les contrats d’assurance habitation sont des contrats multirisques qui couvrent à la fois les dommages causés à autrui RC et les dommages à son patrimoine dommage. Retour sur ces deux assurances confondues dans un seul contrat, très populaire. Les assurances de dommage couvrent à la fois les dommages qui surviennent sur des choses et la responsabilité du propriétaire ou du gestionnaire. L’assurance de chose couvre un actif patrimonial ». Exemple une habitation. L’assurance de chose repose sur le principe de la réparation de la valeur de la chose, au moment du sinistre. C’est le principe indemnitaire posé à l’article L121-1 du Code des assurances. L’assuré ne doit pas pouvoir s’enrichir avec son indemnisation. Mais les parties peuvent convenir d’aménagements conventionnels lors de la souscription du contrat. C’est pour cela que la phase précontractuelle est la phase la plus importante en droit des assurances. Les aménagements sont de deux natures, des franchises et des plafonds de garanties. Il y a donc trois notions qui coexistent La valeur de la chose au jour de l’achat 1, La valeur de la chose au moment du sinistre 2, La valeur de la chose assurée qui donnera droit à une indemnisation 3. L’assurance de responsabilité couvre une dette de responsabilité ». Exemple, l’obligation de réparation d’un dommage causé à autrui. Le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l’équilibre détruit par le dommage et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée, si l’acte dommageable ne s’était pas produit » [2]. La garantie responsabilité civile ne sera effective que dans le cas où une réclamation ou une action en justice est formulée à l’encontre de l’assuré. La responsabilité peut être civile quand elle concerne une personne privée [3]. Elle est administrative quand elle concerne une personne publique cf analyse jurisprudentielle dans la thèse. Partage assurance de chose et assurance de responsabilité. La frontière entre assurance de dommage et assurance de responsabilité est très complexe à réaliser à la lecture des contrats d’assurance, car ces derniers couvrent le risque à la fois en responsabilité et à la fois en dommage. L’astuce qui peut être utilisée pour savoir si la garantie souscrite est une garantie en assurance dommage ou en assurance responsabilité, est la suivante dans la garantie, s’il n’est pas fait mention du terme responsabilité » et que le bien appartient à l’assuré ou à une autre personne que l’assuré, nous nous trouvons en présence d’une garantie d’assurance de chose. C’est le raisonnement appliqué par la Cour de cassation le 5 décembre 1975 [4]. Parmi les assurances de dommages nous trouvons les assurances véhicules, les assurances habitations, les assurances péniches, les assurances équestres, etc. Il existe donc un partage dans le monde des assurances entre les assurances qui protègent, qui conservent, et les assurances qui financent les assurances vie, mais toutes participent à la transmission du patrimoine historique. 2 La coassurance et réassurance. Afin de pouvoir assurer des "grands risques", les compagnies d’assurance s’assurent elles mêmes avec d’autres compagnies d’assurance. C’est la coassurance et la réassurance. Retour sur ces deux notions qui feront débats dans l’actualité avec la crise de la covid-19 et la capacité des assureurs classiques à trouver de nouveaux réassureurs dans l’avenir pour assurer certains risques, comme le risque pandémique. La coassurance est l’opération d’assurance qui permet à plusieurs assureurs de couvrir les risquess détenus par un seul et même assuré, par un contrat d’assurance unique. On parle alors de division horizontale des risques puisque chaque assureur dispose d’un % du risque, prévu dans la police. Dès qu’un sinistre survient, chaque assureur est tenu de l’indemniser en fonction de son % de risque, en contrepartie de quoi chaque assureur reçoit un % de prime correspondant au % de risque détenu. Le contrat de coassurance est donc un contrat avec plusieurs parties Le souscripteur qui souscrit et paie les cotisations ; Le bénéficiaire qui reçoit les primes versées par l’assureur en cas de réalisation de l’évènement prévu au contrat ; L’assuré/l’objet assuré sur qui/lequel pèse le risque ; Les différents assureurs les co-assureurs avec un assureur représentant l’ensemble des autres assureurs dénommé l’apériteur. Un second contrat d’assurance », le mandat, est souscrit entre l’apériteur et les autres assureurs afin de déterminer quelles sont les droits et obligations de l’apériteur envers les autres assureurs dans la gestion du contrat d’assurance avec l’assuré et dans la gestion des sinistres. Tous les coassureurs ne sont pas solidaires entre eux ??? c’est à dire qu’en cas de défaut de l’un des coassureurs les autres ne sont pas obligés de se répartir sa dette restante. Sauf si le mandat le prévoit droit des contrats classiques - nouvel article 1134 du Code civil expressément la solidarité ne se présume pas » Civ 2ème, 18 janvier 2006, n° Même si la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de coassurance est dans une ligne protectrice de l’assuré, en obligeant l’apériteur a régler le restant dû du sinistre avec pour charge à lui ensuite de récupérer les fonds auprès des autres coassureurs [5]. La Cour renvoie à l’appréciation des juges du fond pour statuer sur l’engagement de l’apériteur [6]. En conclusion, la Cour de cassation renvoie aux juges du fond afin de statuer sur l’opportunité de récupérer les fonds auprès de l’apériteur, même en l’absence de clause le permettant. Mais la Cour ne juge pas en tant que clause abusive, les clauses qui excluent la solidarité entre les coassureurs. La coassurance est une division horizontale des risques, répartis entre plusieurs assureurs. Il existe une autre forme de coassurance » qui s’appelle l’assurance par ligne. En effet, elle reprend les principes énoncés, à savoir une police d’assurance unique ; un même risque détenu par un seul assuré ; plusieurs assureurs distincts. Ce qui va différencier la coassurance de l’assurance par ligne c’est que dans le cas de l’assurance par ligne, la répartition entre les assureurs est une répartition verticale. Ainsi le premier assureur est tenu d’indemniser tous sinistres et parties de sinistres compris entre une valeur x et x+1, le second assureur est tenu d’assurer une valeur de sinistre compris entre x+1 et x+2, etc...Dès qu’un sinistre se réalise, tous les assureurs ne sont pas sollicités. Seuls les assureurs qui couvrent la tranche des sinistres sont sollicités. La réassurance est l’opération par laquelle une société d’assurance la cédante, s’assure elle même auprès d’une autre société le réassureur, pour une partie des risques qu’elle a pris en charge » [7]. Imaginons un risque divisé en 3 parties, la première de 0 à 20%, la seconde de 21 à 50% et la dernière de 51 à 100%. Si un sinistre d’une valeur de 30% intervient, alors la première compagnie qui couvre de 0 à 20% indemnise de 0 à 20 et la seconde qui couvre de 21 à 50 indemnise en l’espère de 21 à 30 le montant du sinistre. La réassurance et la coassurance sont donc des mécanismes qui permettent d’assurer une stabilité aux compagnies traditionnelles. Cette stabilité est gage de sécurité et de confiance pour les assurés qui auront plus facilement recours à ces dernières pour protéger notre patrimoine historique. En cas de sinistre très coûteux sur un bien historique, l’assureur fera appel à son réassureur pour l’aider à indemniser le sinistre couvert. Plus récemment, suite à la crise du Covid 19, la compagnie Axa a fait appel à son réassureur pour l’aider à indemniser la perte d’exploitation de ses assurés professionnels. 3 la prescription des actions assurantielles. La prescription achève le droit d’action de l’assuré contre son assureur pour que ce dernier vienne en garantie. Connaitre les principes cardinaux qui entoure ce principe, c’est la garantie d’avoir recours à son droit. La prescription est l’extinction d’un droit, par l’écoulement d’un certain laps de temps et sous les conditions déterminées par la loi ». En droit commun des contrats, ce délai est de 5 ans. En droit des assurances, la prescription est de 2 ans, on dit que la prescription est une prescription biennale [8]. Les parties à un contrat d’assurance ne peuvent pas réduire ou augmenter le délai de cette prescription, contrairement au droit commun des contrats, mais elles peuvent y renoncer quand par exemple l’assureur accepte la proposition d’indemnisation de son assuré, ou qu’il prend en charge la direction du procès. L’assureur a l’obligation de mentionner l’existence de ce délai de prescription dans son contrat d’assurance, afin qu’il soit opposable à son assuré article R112-1 du Code des assurances complété par un arrêt de principe du 2 juin 2005 [9]. Quatre questions se posent alors, celle de l’application de la prescription, celle du point de départ de la prescription, celle de l’interruption et celle de la suspension de la garantie. La question de l’application de la prescription et donc de l’article L114-1 du Code des assurances est importante Quand l’action visée n’entre pas dans le cadre du contrat d’assurance, alors elle n’est pas soumise à la prescription biennale. Et c’est donc la prescription de droit commun qui s’applique ; Quand l’action visée entre dans le cadre du contrat d’assurance, alors elle est soumise à la prescription biennale. Le Code des assurances ne donne pas la liste de ces actions. La jurisprudence fait une analyse casuistique. Ainsi l’action directe de l’assuré ne rentre pas dans le cadre du contrat d’assurance, mais l’action en nullité entre dans cette catégorie ; La question du point de départ de la prescription biennale est très importante car c’est à partir de cette date, que le délai de deux ans partira. Fixer cette date, c’est fixer l’espace temps pendant lequel l’assuré et l’assureur peuvent introduire une action en justice ; L’interruption de la prescription [10] est un arrêt du cours de la prescription pour des causes déterminées par la loi qui efface rétroactivement le délai écoulé avant le fait interruptif de sorte que si, après ce fait, la prescription recommence, le délai antérieur ne compte plus ». En somme, après une interruption, c’est un nouveau délai de 2 ans qui court. Il y à interruption de la prescription dans les cas suivants - désignation d’un expert suite à sinistre avec présence de l’assureur lors de l’expertise. Dès que l’expert est désigné, un nouveau délai de prescription commence. Ce qui signifie que l’interruption ne concerne pas le temps de l’expertise, ce temps est compris dans le nouveau délai ; - envoie d’une lettre recommandée avec accusé réception dans le cas d’un litige concernant le paiement de la prime ou le règlement du sinistre ; - une assignation en justice, même devant un tribunal arbitral et même en cas de saisine de la mauvaise juridiction, jusque la fin du procès ; - un acte d’exécution forcée comme une décision de justice ; - la reconnaissance du droit à garantie. La suspension de la prescription est un arrêt temporaire du cours de la prescription en faveur de certaines personnes mineurs, majeurs en tutelle ou entre certaines personnes entre époux ou pour diverses causes déterminées par la loi, qui à la différence de l’interruption n’en anéantit pas les effets accomplis et se traduit par un allongement du délai correspondant au temps de suspension ». C’est à dire que la suspension arrête l’écoulement du temps de la prescription. Dès que la suspension est levée, le délai antérieur ex 6 mois s’écoule de nouveau. Ce n’est pas un nouveau délai qui part comme dans l’interruption de la prescription. Il y a suspension de la prescription, dans trois cas Impossibilité d’agir, Actions sur le document Article L121-10 En cas de décès de l'assuré ou d'aliénation de la chose assurée, l'assurance continue de plein droit au profit de l'héritier ou de l'acquéreur, à charge par celui-ci d'exécuter toutes les obligations dont l'assuré était tenu vis-à-vis de l'assureur en vertu du contrat. Il est loisible, toutefois, soit à l'assureur, soit à l'héritier ou à l'acquéreur de résilier le contrat. L'assureur peut résilier le contrat dans un délai de trois mois à partir du jour où l'attributaire définitif des objets assurés a demandé le transfert de la police à son nom. En cas d'aliénation de la chose assurée, celui qui aliène reste tenu vis-à-vis de l'assureur au paiement des primes échues, mais il est libéré, même comme garant des primes à échoir, à partir du moment où il a informé l'assureur de l'aliénation par lettre recommandée. Lorsqu'il y a plusieurs héritiers ou plusieurs acquéreurs, si l'assurance continue, ils sont tenus solidairement du paiement des primes. Il ne peut être prévu le paiement d'une indemnité à l'assureur dans les cas de résiliation susmentionnés. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables au cas d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur. Dernière mise à jour 4/02/2012

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